- faute d'avis
- сущ.
фин. за отсутствием извещения
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Faute inexcusable de l'employeur — En France, la faute inexcusable de l’employeur est une notion de droit de la sécurité sociale. L article L. 452 1 du code de la sécurité sociale en fixe les conséquences sans d ailleurs en établir la définition, laissant ce soin à la… … Wikipédia en Français
Avis juridiques sur l'abordage du Mavi Marmara — L original de la 1re Convention de Genève (1864) Plusieurs opinions légales à propos de l abordage de la flottille pour Gaza ont été publiées suite à l évènement. Des experts en droit international (et des non juristes) s opposent quant à la… … Wikipédia en Français
Conseil d'Etat (Luxembourg) — Conseil d État (Luxembourg) Pour les articles homonymes, voir Conseil d État. Grand duché de Luxembourg … Wikipédia en Français
Conseil d'État (Luxembourg) — 49° 36′ 42″ N 6° 08′ 05″ E / 49.6116, 6.13462 … Wikipédia en Français
Représailles après la mort de Karl Hotz — Avis du général von Stülpnagel, Paris, 21 octobre 1941. En octobre 1941, le responsable des troupes d occupation en Loire Inférieure[1], le lieutenant colonel Ka … Wikipédia en Français
Détective — Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Détective Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements Universels pour le Com … Wikipédia en Français
Liste de locutions latines — Cet article contient une liste de locutions latines présentée par ordre alphabétique. Pour des explications morphologiques et linguistiques générales, consulter l article : Expression latine. Sommaire A B … … Wikipédia en Français
Pierre André de Suffren — Pour les articles homonymes, voir Suffren. Pierre André de Suffren … Wikipédia en Français
Transfusion sanguine chez les Temoins de Jehovah — Transfusion sanguine chez les Témoins de Jéhovah Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidenc … Wikipédia en Français
Transfusion sanguine chez les Témoins de Jéhovah — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fon … Wikipédia en Français
Transfusion sanguine chez les témoins de jéhovah — Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidenc … Wikipédia en Français